Mentions Légales
Éditeur du site
Nom commercial Oxgo
Micro-entreprise immatriculée sous le SIRET 10602516600013
📍 59 rue de Ponthieu, bureau 326, 75008 Paris
📧 contactoxgo24@gmail.com
Statut juridique
Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Nature de l’activité : Vente en ligne d’accessoires pour chiens
Code APE : 4791A (Vente à distance sur catalogue général)
Régime fiscal : Micro-BIC
TVA : Franchise en base de TVA (TVA non applicable, article 293 B du CGI)
Hébergeur du site
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
📞 +1 613 241 2828
🌐 www.shopify.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site www.oxgo.fr (textes, images, logo Oxgo, éléments graphiques, vidéos, design, charte visuelle…) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
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La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française en vigueur.
Règlement des litiges
En cas de litige, le client est invité à contacter Oxgo afin de rechercher une solution amiable.
À défaut d’accord, le litige sera porté devant les juridictions françaises compétentes, sauf disposition légale contraire.
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